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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES
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DRAPO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRAPO
VALEO EMBRAYAGES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1302248
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2025

Présentation de la marque DRAPO

Déposée le 13 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES domicilié(e) 81 avenue Roger Dumoulin, CS 70926 - 80009 - AMIENS Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 834 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DRAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DRAPO arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.

VALEO EMBRAYAGES a également déposé les autres marques suivantes : DV , CHT , TRIPOD , D1S , DMM , HR , DVA RADIAL , DT , D2S


VALEO EMBRAYAGES, société par actions simplifiée - 81 avenue Roger Dumoulin, CS 70926 - 80009 - AMIENS Cedex 2 - France - SIREN 438834186


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277875 - Publication au BOPI 2004-12-22

Renouvellement sans limitation n°2044470 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387458 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387459 - Publication au BOPI 2004-02-23

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585396 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Disques de friction d'embrayages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.